Qu’est-ce qu’une licence ?

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Cet article est supposé être une introduction générale aux licences. Étant donné que les législations diffèrent de pays en pays et que l'auteur n'est pas un homme de loi, ce document ne possède aucun caractère légal.

Qu’est-ce qu’une licence ?

Dans le monde du jeu et de la programmation on entend fréquemment parler de licences, tout particulièrement quand celles-ci sont distribuées à travers l'Internet. En fait, même les écrits et les fruits de l’imagination de divers auteurs se jugent en termes de licences. Que sont les licences ? À quoi peuvent-elles vous servir ? En avez-vous vraiment besoin ? Cet article tentera de répondre au mieux à ces questions.

Droits d’auteur (Copyright)

Avant qu'une licence puisse exister il doit y avoir des droits d’auteur (copyright). Quelqu'un doit posséder les droits se référant à la création en question. Ceci est particulièrement important, car si personne ne possède ces droits, la création se retrouve d’office dans le domaine public et ne peut faire l’objet d’aucune licence.

Les droits d’auteur sont la preuve légale du droit que vous possédez à contrôler votre création. Nombreux sont ceux qui pensent qu’il s’agit de celui d’en tirer profit. Bien que cela soit partiellement vrai, on ne peut pas profiter d’une œuvre qu’on ne peut contrôler. Qui payera pour quelque chose qu’il peut légalement copier n’importe quand et n'importe où sans rien payer?

Par conséquent, les droits d’auteur vous donnent ceux de déterminer qui peut copier votre œuvre et dans quelles conditions.

Licence d'utilisateur final

Chaque fois que vous achetez et installez un logiciel, vous acceptez ce que nous appelons communément une «licence d’utilisateur final». Quand vous achetez Adobe Photoshop® ou tout autre logiciel commercial vous ne devenez pas propriétaire du logiciel. Bien sûr le CD, la documentation sont à vous mais le logiciel appartient à la société qui détient ses droits d’auteur. La licence d’utilisateur final, donne à l’acheteur, pour peu qu’il ait payé ou obtenu légalement le produit, l’autorisation d’utiliser le logiciel sous certaines conditions. Les conditions d’utilisation que l’on retrouve le plus souvent dans les licences d’utilisateur final sont :

Que vous n’utilisiez le logiciel sur un seul ordinateur à la fois.
Que vous ne fassiez de copies que dans le but de sauvegarder vos droits d’utilisation.
Que vous ne teniez pas le concepteur responsable des dommages pouvant résulter du logiciel.

Licence de groupe.

Une licence d’utilisateur final suppose qu’une seule personne ait acquis le droit d’utiliser une seule instance du logiciel, avec une licence de groupe les droits d’utilisations sont étendus à plusieurs instances du même logiciel. Le nombre d’instances est en général une quantité finie et définie dans les conditions d’utilisation. Le coût est souvent fonction de cette quantité.

Droit de copier (Copyleft)

Contrôler son œuvre ne veut pas forcément dire « obtenir un avantage financier » ou « interdire son utilisation ». Le détenteur des droits peut simplement vouloir que sa propriété et son travail soient reconnus et lui soient attribués. De telles licences que les anglophones aiment appeler copyleft (copie autorisée) existent.

Des licences telles que Creative Commons ou GNU donnent à l’utilisateur le droit de copier et d’utiliser les œuvres sous des conditions claires et nettes à comprendre. Par exemple, Game Design Novice est couverte par une licence de type Creative Commons Attribution 2.5. Sous cette licence, l’utilisateur est autorisé à utiliser tout ce qu’il trouve (sauf mention contraire) à condition que vous attribuiez explicitement l’œuvre à "The Game Designers of Game Design Novice" et établissiez un lien avec ce site.

En résumé, dans la mesure ou l’argent n’entre pas en jeu et l’œuvre peut être librement utilisée, les licences de type Creative Commons and GNU sont un moyen de faire reconnaitre votre paternité. En fait, si quelqu'un décide outrepasser les droits que vous lui concédez, vous ne pouvez pas grand-chose a moins d’engager des sommes importantes et de des avocats non moins importants. Ce genre de licence s’adresse à d’honnêtes gens. Si vous possédez des œuvres que vous désirez réellement partager vous devrez avoir recours à d’autres types de dispositifs.

Que faire ?

Une licence de type Creative Commons ShareAlike 3.0 est attachée par défaut aux sites wiki nouvellement créés. L’administrateur peut modifier ce choix à tout moment. Il nous semble important que vous choisissiez un type de contrat de licence adapté à votre œuvre pour que les usagers et les visiteurs sachent à quoi s’en tenir s’ils souhaitent utiliser tout ou une partie de votre travail.

Comment choisir les licences pour votre wiki

Allez dans la section d’administration de votre site votre-site.wikidot.com/admin:manage.
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Vous pourrez choisir ici une licence spécifique pour chaque catégorie de page.